Il y a deux jours, Laure Barrière a fait une nouvelle publication dans laquelle, elle explique grâce à une série de dessins, comment elle est parvenue à séparer le père du géniteur.
Lien : https://www.instagram.com/p/CU7vePRo0OL/
L’article 342-9 du code civil est en vigueur depuis le 4 août 2021. Cela fait suite à la promulgation le 2 août 2021 de la nouvelle loi bioéthique.
La problématique est de savoir si les effets de cet article se limitent au Titre VII. Autrement dit, est-ce que l’article 342-9 du code civil interdit l’établissement d’un lien de filiation entre le donneur et l’enfant issu de son don par une adoption (Titre VIII).
2. Les exemples à l’étranger
A plusieurs reprises, dans des pays étrangers, il s’est posé de manière concrète la question du lien de filiation entre le donneur et la personne issue de son don. En effet, dans les pays qui autorisent l’AMP pour les femmes célibataires, et même si cela reste très exceptionnel, il peut arriver que des mères ayant bénéficié d’un don parviennent à retrouver le donneur de spermatozoïdes et à nouer une relation amoureuse avec lui.
Je vais essayer de résumer rapidement un exemple de situation s’étant produit en Australie. Un an après la naissance de sa fille issue d’une AMP avec tiers donneur, la mère parvient à retrouver le donneur et l’épouse. La femme mariée a ensuite de manière naturelle un autre enfant avec son mari. L’homme est le père social des 2 enfants, mais légalement, il n’est le père que de son deuxième enfant. Le couple souhaite que la filiation soit reconnue avec l’enfant issu du don, du fait que l’homme est son géniteur mais la législation ne le permet pas. L’homme envisage en dernier recours d’établir sa filiation grâce à une adoption, en indiquant qu’il trouve anormal de devoir adopter son enfant biologique.
(Télécharger un article PDF qui traite de cette situation en 2015)
3. Les débats au parlement
La nouvelle loi de bioéthique promulguée le 2 août 2021, donne le droit aux femmes célibataires de bénéficier d’une AMP avec tiers donneur. Les enfants qui seront issus de cette AMP auront donc une filiation avec un seul parent (leur mère). En théorie, le don est strictement anonyme mais dans le futur, les tests ADN pourraient permettre dès la naissance de l’enfant de découvrir l’identité du donneur. La loi de bioéthique instaure également un droit d’accès aux origines qui permet aux personnes majeures issues d’une AMP avec tiers donneur, de saisir une commission pour connaître l’identité du donneur.
La question de la filiation a été longuement abordée durant les débats de la loi bioéthique et à plusieurs reprises, les parlementaires se sont interrogés sur la possibilité d’établir un lien de filiation entre le donneur et la personne issue de son don. La députée Coralie Dubost qui était la rapporteure du texte a été très claire sur le fait qu’aucun lien de filiation ne pouvait être établit dans le cadre du titre VII, mais qu’en revanche, il était théoriquement possible d’établir la filiation dans le cadre du titre VIII (adoption).
Extrait de la commission spéciale en 3ème lecture.
Extrait de la séance plénière en 3ème lecture.
Extrait du compte rendu (télécharger le PDF) :
« Mme Coralie Dubost, rapporteure. Je vous confirme qu’il n’y aura pas d’établissement de la filiation entre le donneur et l’enfant dans le cadre du titre VII du livre Ier du code civil. Théoriquement et juridiquement, il reste certes possible de l’établir dans le cadre du titre VIII. »
Les propos tenus durant l’élaboration des lois sont importants car en cas de doute, la justice peut s’y référer afin de déterminer l’intention du législateur.
4. Nouvelle situation d’établissement d’un lien de filiation
Depuis quelques années, les médias relatent des situations se passant à l’étranger, dans lesquelles un donneur a établi une relation père-enfant avec une personne issue de son don. Jusqu’à présent, ces situations ne concernaient que des personnes ne possédant qu’une filiation avec un seul parent (leur mère). Récemment, des médias ont rapporté une situation inédite avec une femme de 38 ans qui a été adoptée par le donneur alors qu’elle était née avec une filiation avec 2 parents.
(Télécharger un article PDF qui traite de cette situation)
Est-ce qu’une telle situation pourrait se produire en France ?
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Edit du 26 octobre 2021 : Une juriste que je remercie beaucoup m’a transmis son analyse.
Pour tenter de trancher le litige, nous pouvons raisonner par analogie. Il existe une autre interdiction d’établissement de la filiation dans le Code Civil : celle prescrite par l’article 310-2 du Code civil, qui prohibe l’établissement de la filiation à l’égard d’un parent lorsque la filiation est déjà établie à l’égard de l’autre et qu’il existe entre les deux parents un empêchement à mariage. Est ici visée la situation de l’inceste. Si un enfant naît par exemple de l’union incestueuse d’un frère et de sa sœur, et que le lien de filiation est établi à l’accouchement avec la mère, il ne peut y avoir établissement d’un lien de filiation avec le père. Cette interdiction de l’établissement de la filiation figure, comme celui de l’AMP, au titre VII du Code civil. Pourtant, un arrêt de la Cour de Cassation du 16 décembre 2020 a précisé que cette interdiction s’étendait à l’établissement par adoption (Cass. Civ. Ch civ 1, 16 décembre 2020, n°19-22.101).
Alors, certes l’article 310-2 précise qu’il est interdit d’établir la filiation par « quelque moyen que ce soit », alors que dans le cadre de l’AMP, l’article 342-9 du Code civil se contente de préciser « aucun lien de filiation ne peut être établi ». Mais cet « aucun » peut être interprété comme s’apparentant à l’expression par « quelque moyen ce que ce soit ». En effet, les rédacteurs de l’article 342-9 auraient pu se contenter d’écrire « un lien de filiation ne peut être établi ». Avec le terme « aucun », on peut considérer que l’interdiction d’établissement concerne tous les modes d’établissement de la filiation, y compris donc le mode adoptif. »
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Edit du 1er novembre 2021 : Quelques informations pour compléter l’article.
Le 20 octobre 2021, l’académie de médecine a organisé une journée sur la loi de bioéthique. Le Pr Catherine Guillemain (présidente des CECOS) a fait un exposé pour dire que depuis la promulgation de la loi, les CECOS recevaient des demandes venant de personnes issues d’un don disant : « j’aimerais savoir qui est mon vrai père ? »
A noter que la présidente des CECOS s’est également interrogée sur la place des donneurs avec la fin de l’anonymat. Cette question semble légitime quand on lit certains messages de personnes issues d’un don.
Let's be clear: donor conceived people deserve to not only know their biological origins, they deserve to grow with that family from the start. #australianstory
— Sarah Dingle 淑仪 (@sarahdingle_) November 1, 2021
Cette campagne d’information vise d’une part à informer sur les nouveaux contours de la loi de bioéthique, et d’autres part à augmenter et à diversifier le recrutement de nouveaux donneurs pour tendre vers l’autosuffisance et l’équilibre dans la représentativité de la diversité phénotypique des donneurs et des receveurs.
Elle revêt un double enjeu de recrutement et d’information autour de la loi de bioéthique du 2 août 2021, auprès de la population générale, des médias, des professionnels de santé et des donneurs (anciens et futurs), concernant les nouvelles mesures législatives, notamment :
• l’élargissement de l’accès à l’AMP aux couples de femmes et aux femmes célibataires,
• le droit d’accès pour les personnes issues d’une AMP avec tiers donneur aux données non identifiantes et à l’identité du donneur uniquement si elles le souhaitent et à leur majorité,
• l’autoconservation des gamètes pour des raisons non médicales et sous conditions d’âges fixées par décret.
Le site des CECOS a procédé aujourd’hui au retrait du lien menant à ce document et donc, la page des documents proposés en téléchargement n’y fait plus mention (https://www.cecos.org/documents/ ou https://www.cecos.org/?page_id=4607).
Les CECOS ont uniquement supprimé les liens menant au document, et il est donc toujours possible de le consulter grâce à son lien direct : https://www.cecos.org/wp-content/uploads/2019/08/reforme_amp_claire_neirinck_jcp.pdf
Si vous désirez plus d’informations, vous pouvez consulter notre ancien article : Un document anti-PMA pour toutes sur le site de la Fédération Française des CECOS ?
Le ministère de la santé a publié les 2 documents suivants :
Fabien Lamarque est un développeur de 32 ans qui habite à Bordeaux.
Il possède un blog : https://fabien-lamarque.eu/
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Je donne mon sperme
L’article est en deux partie :
1. Une partie descriptive et pratique sur le don de sperme
2. Une partie plutôt philosophique, qu’est-ce que ça veut dire donner son sperme à un centre de PMA ?
Comment ça se passe ?
Depuis début septembre je donne mon sperme au CECOS (Centre d’étude et de conservation des œufs et du sperme humains) de Bordeaux, à l’hôpital Pellegrin.
Qui peut donner son sperme ?
Tous les individus mâles entre 18 et 45 ans en bonne santé.
Il n’est plus nécessaire d’avoir fait preuve de sa fertilité (avoir eu des enfants), n’importe qui peut y aller.
En bonne santé, ça veut dire pas de MST/IST, pas d’hépatite, pas de maladie génétique.
Si vous êtes marié, il est nécessaire d’avoir l’accord de son ou sa conjointe.
Où aller ?
Au CECOS de votre région, qui se trouve dans le CHU du coin. Il faut les appeler pour prendre le premier rendez-vous.
Quelles sont les conditions ?
Le don est gratuit, mais l’hôpital peut vous rembourser le transport (train, parking).
Le don est volontaire.
Le don est essentiellement anonyme, mais l’enfant qui naitra pourra récupérer à ses 18 ans s’il en fait la demande le nom, prénom et l’âge du géniteur (notamment grâce aux actions des associations d’enfants nés de PMA, telles que pmanonyme).
Le don se fait à l’hôpital.
Il faut suivre un entretien de “motivation” et avoir un entretien avec un ou une psychologue pour être sûr de faire le don pour les bonnes raisons (j’y reviendrai).
Faire un don de sperme, c’est éjaculer et recueillir l’équivalent de 100 paillettes (une petite paille qui contient du sperme congelé). Il faut en moyenne 5 dons pour recueillir 100 paillettes.
Il faut en moyenne une dizaine de paillettes à un couple pour obtenir un enfant.
La limite légale est de 10 enfants obtenus par PMA pour un donateur.
Si les 10 enfants sont nés grâce à votre don, les paillettes restantes peuvent être redonnées à des laboratoires pour des essais.
Comment ça se passe ?
Ils demandent 3 à 6 jours d’abstinence avant le recueil.
On m’a amené dans une salle stérilisée d’hôpital (salle de recueil). Puis il faut faire dans un ordre très précis :
– Descendre son pantalon
– Nettoyer son gland avec un produit stérilisant
– Rincer le gland
– Laver ses mains consciencieusement
– Ouvrir le tube qui servira de réceptacle
– Se masturber (mais pour cause de COVID, pas de magazine pornographique ni quoi que ce soit)
– Éjaculer dans la fiole, la reboucher
– Se rhabiller et appeler l’infirmière
Pourquoi j’en parle
Les parcours PMA aboutissent à plus de 3,5% des enfants nés en France (25 000). Il y a toujours eu besoin de dons de sperme pour des parcours de PMA avec des hommes stériles, mais ça représentait une minorité des parcours PMA (700 sur 25 000). La plupart des couples qui font le parcours PMA se contentent de faire une FIV et de faire des stimulations ovariennes, ou par sélection de sperme (avec une sélection magnétique, on est capable d’écarter les spermatozoïdes en état de mort embryonnaire, donc on peut demander à un futur papa de donner 5 ou 10 éjaculats, puis de filtrer les meilleurs, pour être sûr de réussir la FIV).
Comme un donateur de sperme suffit à fournir assez pour 10 enfants, un CECOS n’a besoin que d’une poignée de donateurs par an. Or la situation est très spéciale en ce moment dans les CECOS.
La levée de l’anonymat
Avant septembre 2021, les dons étaient purement anonymes, et ils ne le sont plus vraiment, les enfants peuvent récupérer ces informations relatives à leur géniteur à leurs 18 ans. Cette levée d’anonymat a pour effet (prévu, car la situation s’est déjà passée en Suède notamment) de diminuer sensiblement les dons de sperme.
Le COVID
Depuis Mars 2020, les dons ont été arrêtés temporairement (on ne savait pas si le COVID pouvait toucher les enfants, comment il se transmettait, etc.). Certains centres CECOS n’ont pas reçu un seul nouveau donateur depuis plus d’1 an et demi.
L’ouverture de la PMA aux couples de femmes et aux femmes seules
Depuis la loi pour la PMA pour toutes, les femmes seules et les femmes en couple pourront bénéficier d’un parcours de PMA en France. C’est un public qui logiquement aura systématiquement recours au don de sperme. D’après les estimations au doigt mouillé du biologiste que j’ai rencontré, les CECOS s’attendent à avoir une demande 2 à 3 fois plus élevée que les années précédentes.
Si j’ai bien compris, au CECOS de Bordeaux, aujourd’hui, on refuse de prendre des nouveaux couples par manque de sperme.
Au final
– Les stocks de sperme sont très bas
– La demande en sperme va augmenter
– Les dons vont baisser
La situation est donc difficile, et les CECOS craignent de ne plus pouvoir accomplir leur mission.
Pour une ressource que j’ai en quantité quasi-illimitée, et comme j’habite à une demi-heure du CHU de chez moi, je trouve ça vraiment dommage de ne pas partager.
Et la philosophie ?
Je l’ai dit, pour faire un don, il faut passer un entretien avec un ou une psychologue. Pour cet entretien, c’est mieux d’être bien préparé, donc voici quelques pistes de réflexion.
Qu’est-ce qu’un père ?
Il y a deux concepts qu’il est important de différencier.
Le géniteur, c’est celui qui a fourni le sperme, le parent biologique mâle.
Le père, c’est la figure paternelle, celui qui a élevé l’enfant.
L’acte de don de sperme fera de vous (si tout se passe bien) le géniteur d’au maximum 10 enfants (qu’on appelle la progéniture). Mais vous ne serez pas leur père. Le lien qui vous unira à eux sera purement mécanique, chimique. Il ne vous appartient pas de les élever, de les éduquer, ou de les protéger. Votre progéniture n’est pas vos enfants.
Personnellement, qu’est-ce que ça veut dire ?
J’ai souvent entendu “Mon enfant je l’ai tout de suite aimé”, “Je ferai tout pour protéger et aimer mon fils”, “J’ai pleuré de bonheur lors de la naissance” de la part de mamans et de papas.
C’est un sentiment que je n’ai jamais ressenti, cette sorte de pulsion biologique de protéger son enfant (c’est un peu la figure paternelle traditionnelle, celle qui punit et qui protège). Au contraire, je regardais circonspect mon enfant en me demandant pendant encore combien de temps il m’empêcherait de dormir. Pas d’amour fou, pas de déluge d’hormone, rien d’intense.
Évidemment même si je ne débordais pas d’amour, je faisais quand même toutes les tâches nécessaires à la survie de ma progéniture, mais je voyais ça comme un moyen de soutenir ma femme et de lui laisser le maximum de repos et le moins de charge mentale.
Puis quand la progéniture a grandi, les interactions se sont multipliées, la langue des signes puis le langage sont arrivées. Le temps passé avec la progéniture devenait de plus en plus agréable, les activités finissaient en éclats de rire, les sorties en tête-à-tête se ritualisaient. Le confinement est arrivé, et je passais la plus grande partie de mon temps libre avec elle, puis je l’aimais.
C’est ce qu’on a appelé la patrescence, la naissance du père, le moment où la figure paternelle remplace le géniteur. Ça n’est pas arrivé comme ça un mardi, c’est arrivé lentement. Comme une amitié profonde, un amour d’une vie, quand on a passé suffisamment de temps avec quelqu’un pour se connaître par cœur.
J’ai déjà entendu “tu as une relation fusionnelle avec ton enfant”, et je pense que c’est faux, comme le coup de foudre qui n’existe pas. Il faut savoir en tant que papa-débutant prendre son temps, apprendre à le connaître et le laisser lui aussi apprendre à nous connaître. C’était pour moi un processus long et fascinant.
La distinction est étant très claire pour moi. Les enfants nés de mon don de sperme ne sont pas mes enfants, c’est tout.
Et la levée de l’anonymat, ça signifie quoi ?
Ça veut dire que si l’un de ces 10 enfants le désire, il peut être amené à 18 ans à faire la demande à l’hôpital et récupérer votre nom, prénom et date de naissance.
Ça veut dire plusieurs choses :
– Il sait qu’il est issu de PMA avec don de sperme ce qui n’est pas si courant
– Il souffre d’un manque de figure paternelle et recherche des réponses en recherchant qui est son père, est-ce qu’il a des frères et sœurs
– Ou bien l’enfant ne manque pas d’une figure paternelle, mais il ou elle est curieuse de savoir qui est son père, d’où il vient, etc.
– puisqu’on a vu que la PMA allait être accessible aux femmes seules et aux couples homo, il est possible que les enfants nés dans ces conditions sachent qu’ils sont issus d’une PMA avec don de sperme et peuvent rechercher leur géniteur
C’est-à-dire que si vous commencez ces démarches, il faut bien être sûr de savoir ce que signifie être père et être géniteur, mais surtout vous pouvez vous retrouver face à un jeune garçon ou une jeune fille de 18 ans un peu paumée qui serait en recherche d’une figure paternelle, de rencontrer vos enfants, de trouver des repères. Dans ce cas là, il faut être prêt à avoir une discussion un peu difficile, si la progéniture recherche un papa, ça ne peut pas être vous, c’est un problème qui doit se régler avec un ou une psychologue. Il est aussi possible que la jeune fille ou le jeune homme voulant vous rencontrer veuille simplement discuter de ses origines génétiques. Je préfère donc aider 10 femmes seules ou couples à enfin avoir un enfant avec l’éventualité d’une conversation difficile dans 20 ans.
Le ministère de la justice a publié une circulaire sur la PMA pour toutes.
Présentation
Un épisode sponsorisé par l’Agence de la biomédecine. Pour en savoir plus sur le don de sperme, je vous invite à aller voir le site www.dondespermatozoides.fr et le compte @jedonnemesspermatozoides sur Instagram
Cette semaine, je reçois Loïc, papa de 4 enfants, et qui de son côté a donné son sperme. Loïc nous raconte son rapport au don d’une manière générale – Loïc donne son sang depuis ses 18 ans, mais aussi du plasma, et passe beaucoup de son temps dans le bénévolat.
Quand sa femme a décidé de donner ses ovocytes, Loïc s’est dit qu’il pouvait également faire le don de ses gamètes.
On discute avec Loïc de sa démarche, aussi bien philosophique que des détails pratiques autour du don de sperme, et vous entendrez son émotion quand on évoque la possibilité, qu’un jour, une personne puisse venir toquer chez lui en lui disant “salut, tu es le donneur qui a permis ma conception, sans toi je ne serai pas là”.
Loïc m’a beaucoup touché et j’espère qu’il vous touchera également. Un grand merci à lui pour son accueil dans leur maison du côté d’Annecy, et merci encore à l’Agence de la biomédecine d’avoir pu me donner l’opportunité de rencontrer un mec comme Loïc.