La famille élective

Titre : La famille élective
Auteur : Dominique Mehl
Date : 2023
Lien de l’article : https://www.cairn.info/revue-dialogue-2023-4-page-25.htm

Résumé
La loi de bioéthique adoptée en 2021 inaugure un nouveau droit : le droit d’accéder à leurs origines génétiques pour les personnes nées grâce à un donneur anonyme. Toutefois, certaines d’entre elles ont déjà fait des recherches en recourant aux tests adn, interdits en France mais facilement accessibles sur Internet. Ils racontent ici que la connaissance de l’identité du donneur s’étend à la découverte de demi-frères et sœurs. Ils témoignent que ce halo de personnes partageant la même expérience du don noue, le plus souvent, une relation, amicale ou quasi familiale. Fait éclore une famille élargie qu’aucune norme n’impose. Ajoute une nouvelle touche, la famille choisie, à la palette composite de la famille contemporaine.

Mots-clés
Loi de bioéthique, dons de gamètes, droit d’accès aux origines, tests adn, famille élective.

Plan
L’anonymat des dons de gamètes
Le malaise des enfants du don
Le droit d’accès aux origines
Les tests adn
Une nouvelle amitié, une relation quasi parentale, une extension de la famille ?
La famille élargie

Citation
MEHL Dominique, « La famille élective », Dialogue, 2023/4 (n° 242), p. 25-41. DOI : 10.3917/dia.242.0025. URL : https://www.cairn.info/revue-dialogue-2023-4-page-25.htm

Bioéthique

Titre : Bioéthique
Date : Février 2024
Auteurs : Stéphanie Hennette-Vauchez et Laurie Marguet
Lien de l’article : https://journals.openedition.org/cdst/7976

PLAN
Panorama
Intersexuation
Droits des trans
Assistance médicale à la procréation
Divers
Fin de vie : vers un droit de choisir les circonstances de sa mort ?
1. La place croissante de la volonté dans l’encadrement de la fin de vie
2. Les limites de la rhétorique du choix dans l’encadrement de la fin de vie
Assistance médicale à la procréation : les tâtonnements dans la recherche des fondements de la paternité
1. Le consentement, élément central de l’encadrement de l’IAD
2. La possible révocation du consentement dans le cadre d’une AMP post-divorce
Gestation pour autrui : entre précisions et évolutions
Avortement : l’onde de choc post-Dobbs

Extrait
Par ailleurs, en ce qui concerne cette fois l’établissement de la paternité, le Conseil constitutionnel, a jugé, dans une décision QPC du 9 juin 2023, que l’article 342-9 du Code civil qui interdit l’établissement d’un lien de filiation entre le donneur et l’enfant né d’une IAD n’était pas contraire à la Constitution, dès lors que le législateur a voulu préserver la filiation de l’enfant avec le couple (ou la femme) bénéficiaire de l’AMP, et, plus encore, qu’il ne découlait pas du droit à mener une vie familiale normale (protégé par l’alinéa 10 du préambule de 1946) de droit pour le donneur d’établir sa filiation.

Cependant, la seule existence de cette QPC et, plus encore, le fait qu’elle ait été transmise par le Conseil d’État, mettent en lumière que les fondements de la paternité ne sont pas limpides : si le Conseil d’État a pu considérer qu’il était nécessaire d’interroger le Conseil constitutionnel, ce n’est peut-être pas sans lien avec le mouvement de biologisation du droit de la filiation qui traverse le droit civil et tend à limiter le poids de la volonté dans l’établissement de la paternité.

Accès aux origines pour les personnes issues de don

Titre : Accès aux origines pour les personnes issues de don
Auteurs : Laurence Brunet et Marie Mesnil
Date de publication : 12 février 2024
Lien de l’article : https://journals.openedition.org/revdh/19438

Résumé

Le 15 septembre 2023, la Commission d’accès des personnes nées d’une assistance médicale à la procréation aux données des tiers donneurs (CAPADD) a rendu son premier rapport annuel d’activité : il y est expliqué de quelle manière est désormais organisée, en France, la levée de l’anonymat du donneur de gamètes ainsi que la communication des données non identifiantes, avec un nouveau régime pour l’avenir et un autre, transitoire, visant les anciens donneurs soumis à la règle antérieure de l’anonymat absolu. Dans sa quête des « origines », la CAPADD rencontre de nombreux obstacles.

Plan

I/- Une activité intense de mise en place des procédures de recherche et de communication des informations relatives aux anciens donneurs
A/- L’information sur les nouveaux dispositifs et l’accompagnement des demandes
B/- Un dispositif orienté vers la recherche du consentement du donneur
II/- Les difficultés rencontrées dans la recherche des donneurs « ancien régime » et des propositions pour les surmonter
A/- Les obstacles insurmontables : les défauts d’archivage
B/- Les recommandations de la CAPADD pour améliorer la recherche des donneurs

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Impact de la parité des donneuses sur les résultats du don d’ovocytes

Sujet : Impact de la parité des donneuses sur les résultats du don d’ovocytes

Auteurs : Philippine Gruchala, Laura Keller, Bérengère Ducrocq-Caux, Nassima Ramdane, Geoffroy Robin, Sophie Catteau-Jonard

Date de mise en ligne : 3 novembre 2023

Résumé

Objectifs
Depuis 2015, en France, les hommes et les femmes n’ayant jamais procréé sont autorisés à donner leurs gamètes. Cela a permis une augmentation du nombre de donneuses d’ovocytes alors que les couples en attente de gamètes sont nombreux et que le délai d’attente est long. Le but de cette étude est de comparer les résultats des dons avec des ovocytes issus de donneuses nullipares ou non nullipares.

Méthode
Étude observationnelle rétrospective monocentrique (CHU de Lille) entre le 1er janvier 2016 et le 31 décembre 2019. Les caractéristiques phénotypiques et les issues cliniques et biologiques des tentatives de don d’ovocytes ont été comparées en fonction de la parité de la donneuse (nullipare versus primipare ou multipare).

Résultats
Cent quatre-vingt-cinq donneuses (66 nullipares et 119 non nullipares) ont été incluses dans l’étude, permettant la réalisation de 284 cycles d’ICSI chez les couples receveurs. En moyenne, 11,5 ovocytes étaient obtenus par cycle de don, dont 7,8 ovocytes matures. Au total, 4,6 ovocytes matures étaient attribués en moyenne par tentative et par couple receveur. Les donneuses nullipares sont plus jeunes que les non nullipares. Une grossesse débutante a été obtenue dans 55,6 % des dons des femmes nullipares et dans 50,8 % des dons des femmes non nullipares (p = 0,55). Une grossesse évolutive a été obtenue dans 49,2 % des dons des femmes nullipares et dans 42,1 % des dons des femmes non nullipares (p = 0,36). Il n’y a donc pas de différence en termes de grossesse débutante et grossesse évolutive que le don soit issu d’une femme nullipare ou non nullipare.

Conclusion
La parité des donneuses semble ne pas avoir d’impact sur le succès des tentatives de don d’ovocytes.

Mots-clés : Don d’ovocytes, Donneuse, Parité

Citation : P. Gruchala, L. Keller, B. Ducrocq-Caux et al., Impact de la parité des donneuses sur les résultats du don d’ovocytes, Gynécologie Obstétrique Fertilité & Sénologie, https://doi.org/10.1016/j.gofs.2023.10.009

Lien du document : https://www.sciencedirect.com/science/article/abs/pii/S246871892300209X

Thèse : Révision de la loi relative à la bioéthique concernant l’aide médicale à la procréation avec tiers donneur

Sujet de la thèse : Révision de la loi relative à la bioéthique concernant l’aide médicale à la procréation avec tiers donneur : positionnement des professionnels des centres d’AMP et des CECOS quant à l’ouverture de l’AMP aux couples de femmes et aux femmes non mariées demandant une AMP en tant que femmes seules

Auteure : Clémence Guillin

Discipline : Médecine humaine et pathologie

Date : Présentée et soutenue publiquement le 9 janvier 2023

Membres du jury :
– Monsieur le Professeur MOUTEL Grégoire [Président]
– Madame BRIELLE Nathalie [Membre]
– Madame le Docteur DENOUAL ZIAD Christine [Membre]
– Madame le Docteur BENHAÏM Annie [Membre]

Résumé :
Lors de la révision de la loi relative à la bioéthique de 2021 a été voté l’accès à l’assistance médicale à la procréation (AMP) pour les couples de femmes et les femmes non mariées. Objectifs : connaître le positionnement des professionnels des Centres d’Étude et de Conservation des Œufs et du Sperme humain et des centres d’AMP, analyser les inadéquations législatives, les chiffres des premiers bilans d’activité et les profils des femmes non mariées.

Matériels et méthodes :
1) questionnaire auprès des professionnels.
2) bilan de l’application de la loi par l’Agence de la biomédecine.
3) données sur les femmes non mariées au CHU de Caen.

Résultats :
1) : l’avis concernant l’élargissement de l’accès à l’AMP était positif pour environ 64 % des professionnels. Ils craignent un allongement des délais et émettent des réserves sur la prise en charge financière ainsi que sur le parcours de soins et ce, de façon majorée, chez les femmes non mariées.
2) : les demandes sont très importantes (environ 16000 demandes de premières consultations depuis août 2021), avec des délais d’attente pour tous allant parfois jusqu’à 3 ans. Le nombre de donneurs est en augmentation.
3) : les âges sont répartis sur toute la fenêtre légale, les motivations menant à un projet seule sont diverses et ne se résument pas en un choix « par défaut » pour toutes les patientes.

Conclusion :
les professionnels étaient globalement en accord avec le législateur. Les demandes à un an sont très nombreuses et diverses. La difficulté principale pourrait venir de l’organisation de l’offre de soins plus que du manque de donneurs. Le système doit s’adapter pour pouvoir répondre au mieux aux besoins.

Mots clefs : Loi de bioéthique, assistance médicale à la procréation, couple de femmes, femmes non mariées, tiers donneur, don

Source : https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-04186067

Citation : Clémence Guillin. Révision de la loi relative à la bioéthique concernant l’aide médicale à la procréation avec tiers donneur : positionnement des professionnels des centres d’AMP et des CECOS quant à l’ouverture de l’AMP aux couples de femmes et aux femmes non mariées demandant une AMP en tant que femmes seules. Médecine humaine et pathologie. 2023. ⟨dumas-04186067⟩

Thèse Le couple parental et conjugal à l’épreuve de l’insémination artificielle avec donneur : coparentage et interactions précoces

Sujet de la thèse : Le couple parental et conjugal à l’épreuve de l’insémination artificielle avec donneur : coparentage et interactions précoces

Auteure : Ophélie Ségade-Bourgeoiset

Discipline : Sciences cognitives/Psychologie

Date : Présentée et soutenue publiquement le 31 janvier 2020

Membres du jury :
– Sylvain Missonnier [Président]
– Nicolas Favez [Rapporteur]
– Denis Mellier [Rapporteur]

Résumé :
But de l’étude : la conception d’un enfant par don de spermatozoïdes concerne environ 1000 naissances par an en France. Si les recherches sur les Inséminations Artificielles avec Spermatozoïdes de Donneur (IAD) témoignent du bon développement de l’enfant, les interrogations subsistent sur les obstacles rencontrés par les parents pour informer l’enfant de sa conception. La majorité des couples disent vouloir informer l’enfant de sa conception par don mais seulement 10% y parviendraient et ce, indifféremment des lois concernant l’anonymat du donneur. Nous proposons un modèle de compréhension remettant la dynamique conjugale et le coparentage au centre de la réflexion afin d’observer la communication et l’alliance familiale. Le coparentage est défini comme le soutien instrumental et émotionnel que la mère et le père s’apportent mutuellement dans leurs rôles de parents. Un coparentage harmonieux serait un prédicteur du bon développement de l’enfant. Patients et méthode : Des couples IAD ont été rencontrés pendant la grossesse, aux 3 mois et aux 18 mois de l’enfant. L’observation s’appuie sur des entretiens semi-directifs et des auto-questionnaires. La réalisation d’une séquence de jeu avec leur bébé (Lausanne Triadic Play) a permis d’observer la dynamique interactive et le coparentage. Résultats : Les observations révèlent les entraves au discours sur la conception, risquant de fragiliser le couple. Nous observons une mobilisation du lien narcissique du couple ainsi que l’existence d’un « pacte dénégatif » concernant l’existence du donneur dans le but de maintenir le lien conjugal. Le coparentage se caractérise par une dynamique « d’enfant au centre » de l’alliance familiale et révèle une sensibilité des parents aux signaux négatifs de leur enfant. Conclusion : Les couples auraient tendance à éviter ce qui pourrait fragiliser la dynamique familiale. La dynamique avec enfant au centre montre les difficultés des couples à accueillir les émotions négatives comme la peur, la tristesse ou la colère, observable à la fois vis-à-vis de l’enfant et à l’intérieur du couple. Cette tendance pourrait expliquer les craintes des couples à parler du don à leur enfant. Un accompagnement des couples pourrait alors être proposé.

Mots clefs : Don de sperme, IAD, Couple, Coparentage, Secret, Alliance familiale

Source : https://theses.hal.science/tel-04090798

Citation : Ophélie Ségade-Bourgeoiset. Le couple parental et conjugal à l’épreuve de l’insémination artificielle avec donneur : coparentage et interactions précoces. Psychologie. Université Paris Cité, 2020. Français. ⟨NNT : 2020UNIP5047⟩. ⟨tel-04090798⟩

Projet Contact

Nous relayons l’annonce d’une étude qui démarre et qui nous semble particulièrement intéressante. En effet, quand la CAPADD sollicite des donneurs ancien régime pour qu’ils consentent à communiquer leur identité, il est légitime qu’ils se questionnent sur l’étape suivante, à savoir le possible contact avec la personne issue de leur don. Davantage d’anciens donneurs consentiraient à la communication de leur identité si une étude montrait que les contacts se passent bien.


Bonjour, je suis Anaïs Martin, anthropologue et chercheuse postdoctorale à l’Université du Québec en Outaouais (Canada). Avec Isabel Côté (Professeure au département de travail social de l’Université du Québec en Outaouais), je lance un projet de recherche sur l’expérience des donneurs et donneuses de gamètes qui ont été contactés par une personne issue de leur don. Nous cherchons des volontaires pour participer à un entretien et nous raconter leur histoire. Nous acceptons la participation des donneurs/donneuses qui ont répondu à la demande de contact, mais aussi de celles et ceux qui n’ont pas souhaité donner suite. Le contact doit avoir été demandé à l’initiative de la personne conçue par don mais peut être passé par un intermédiaire (comme une commission ou un registre par exemple).

Pour en savoir plus sur l’enquête, n’hésitez pas à m’écrire (anais.g.martin@uqo.ca) ou à visiter notre page web : https://crcppa.uqo.ca/nos-projets/recrutement-en-cours/projet-contact

Etude don d’ovocytes : mémoire de fin d’étude

Laura Rampazzo et Emma Decrouy (étudiantes sage-femme en 4è année à l’Ecole de Foch à Suresnes) font un mémoire de fin d’étude dont le sujet est : « Don d’ovocytes : Vécu des femmes et établissement de la parentalité ». Elles ont décidé de mettre en place une étude coordonnée dans laquelle elles souhaitent étudier le don d’ovocytes, du point de vue des professionnels et du point de vue des patientes. Laura Rampazzo souhaite interroger les femmes ayant eu recours à un don et explorer les différents impacts que ce don peut avoir sur le vécu et la mise en place de la parentalité au cours de la grossesse et après l’accouchement. Ainsi, l’objectif en interrogeant ces femmes sur leur vécu, leur accompagnement par les professionnels et leurs attentes, est de comprendre ce qu’est l’engendrement avec un tiers donneur. Pour leur étude, elles ont besoin de réaliser environ 20 entretiens auprès de femmes (appel vidéo, appel téléphonique ou rendez-vous), sur la base du volontariat.

Fiche d’informations concernant l’étude.

Si vous avez bénéficié d’un don d’ovocytes et si vous êtes intéressée par cette étude, n’hésitez pas à prendre contact avec elles.
Email : etudedonovocytes@yahoo.com

Exploring the impact of donating on the everyday lives of donors and their families

Un passionnant travail de recherche sur les donneurs de gamètes en Grande Bretagne.

Lien de l’étude : https://www.socialsciences.manchester.ac.uk/morgan-centre/research/research-themes/kinship-and-relatedness/being-an-egg-or-sperm-donor/

Espérons que nous aurons aussi que des chercheurs français s’intéresseront eux aussi aux donneurs de gamètes.

Résultats du don en fonction de l’âge et de la réserve ovarienne des donneuses d’ovocytes, étude rétrospective au CECOS de Bordeaux

Sujet : Résultats du don en fonction de l’âge et de la réserve ovarienne des donneuses d’ovocytes, étude rétrospective au CECOS de Bordeaux

Auteurs : Anaïs Lecomte

Université de Bordeaux (35, place Pey Berland – 33076 Bordeaux – France)

Date de mise en ligne : 5 avril 2022

Résumé

Introduction : les critères d’exclusion des potentielles donneuses d’ovocytes en fonction de leur réserve ovarienne ne sont pas homogènes entre les centres. Nous avons cherché à savoir si les critères dans notre centre étaient satisfaisants.

Matériels et méthodes : étude observationnelle, analytique, rétrospective au CECOS de Bordeaux, entre 2016 et 2020, chez les donneuses d’ovocytes. L’objectif principal était de chercher un lien entre l’âge, la réserve ovarienne des donneuses (selon l’AMH et le CFA) et les résultats du don en terme d’ovocytes matures recueillis chez les donneuses et de taux de grossesse (début de grossesse et grossesse évolutive) chez les patientes receveuses.

Résultats : pas de différence significative sur le rendement ovocytaire ou les taux de grossesse en fonction de l’âge de nos donneuses. L’AMH est un bon indicateur du rendement ovocytaire, avec un seuil de 1,5 ng/ml pour obtenir une réponse satisfaisante. Absence de lien mis en évidence entre AMH et taux de grossesse. Le CFA semble en lien avec le rendement ovocytaire, avec un seuil significatif de 10 follicules antraux. En revanche, pas en corrélation trouvée avec les taux de grossesse. En prenant en compte à la fois l’AMH et le CFA (AMH < 1,2 ng/mL et CFA < 5), cela reviendrait à exclure 3 patientes soit 1,6 % de nos donneuses, patientes n’ayant donné aucune grossesse.

Conclusion : il serait acceptable d’adopter comme nouveaux critères d’exclusion les patientes avec une AMH < 1,2 ng/mL et avec un CFA < 5 concomitant dans notre centre de Bordeaux.

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Mots-clés : Don d’ovocytes, Réserve ovarienne, Résultats du don

Citation : Anaïs Lecomte. Résultats du don en fonction de l’âge et de la réserve ovarienne des donneuses d’ovocytes, étude rétrospective au CECOS de Bordeaux. Sciences du Vivant [q-bio]. 2022. ⟨dumas-03629415⟩

Lien du document : https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-03629415