Lydia est une richissime scientifique solitaire de vingt-neuf ans, Robyn une belle et prometteuse étudiante en médecine et Dean un très jeune père, déjà veuf et un peu dépassé. Ils n’ont a priori rien en commun, si ce n’est… leurs gènes ! Issus du même don de sperme, ils ont grandi se croyant seuls au monde et se découvrent soudain une fratrie. Chacun, à un tournant de sa vie, va se plonger dans une bouleversante quête d’identité. Un donneur de sperme, sur le point de mourir, souhaite savoir ce que sont devenus les enfants issus de ses dons.
Ce livre est paru précédemment sous le titre : « Quatre naissances et un enterrement »
Informations bibliographiques
Éditeur : FRANCE LOISIRS
Auteur : Lisa Jewell
Parution : 2012
Nb. de pages : 544 pages
EAN : 9782298059441
ISBN : 2298059446
Sujet : Transgender fathering: Children’s psychological and family outcomes
Auteurs : Agnès Condat (1,2), Grégor Mamou (3), Chrystelle Lagrange (1), Nicolas Mendes (1,4), Joy Wielart (1), Fanny Poirier (1), François Medjkane (5), Julie Brunelle (1), Véronique Drouineaud (4), Ouriel Rosenblum (1,4), Nouria Gründler (1,4), François Ansermet (6), Jean-Philippe Wolf (4,7), Bruno Falissard (8), David Cohen (1,9)
1) Service de Psychiatrie de l’Enfant et de l’Adolescent, Hôpital Pitié-Salpêtrière, AP-HP, Paris, France,
2) CESP INSERM 1018, ED3C, Université Paris Descartes, Paris, France,
3) Clinique Dupré , Fondation Santé des Etudiants de France, Sceaux, France,
4) Service Biologie de la Reproduction–CECOS, Hôpital Cochin, AP-HP, Paris, France,
5) Service de Psychiatrie de l’Enfant et de l’Adolescent, CHU de Lille, Lille, France,
6) Service de Psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent, Département de l’enfant et de l’adolescent, Hôpitaux Universitaires de Genève, Geneva, Switzerland,
7) Université Paris Descartes, Paris, France,
8) Inserm, U669, Paris, France, 9 Institut des Systèmes Intelligents et de Robotiques, Université Pierre et Marie Curie, Paris, France
Date de mise en ligne : 19 novembre 2020
Résumé
Medical advances in assisted reproductive technology have created new ways for transgender persons to become parents outside the context of adoption. The limited empirical data does not support the idea that trans-parenthood negatively impacts children’s development. However, the question has led to lively societal debates making the need for evidence-based studies urgent. We aimed to compare cognitive development, mental health, gender identity, quality of life and family dynamics using standardized instruments and experimental protocols in 32 children who were conceived by donor sperm insemination (DSI) in French couples with a cisgender woman and a transgender man, the transition occurring before conception. We constituted two control groups matched for age, gender and family status. We found no significant difference between groups regarding cognitive development, mental health, and gender identity, meaning that neither the transgender fatherhood nor the use of DSI had any impact on these characteristics. The results of the descriptive analysis showed positive psycho-emotional development. Additionally, when we asked raters to differentiate the family drawings of the group of children of trans-fathers from those who were naturally conceived, no rater was able to differentiate the groups above chance levels, meaning that what children expressed through family drawing did not indicate cues related to trans-fatherhood. However, when we assessed mothers and fathers with the Five-Minute Speech Sample, we found that the emotions expressed by transgender fathers were higher than those of cisgender fathers who conceived by sex or by DSI. We conclude that the first empirical data regarding child development in the context of trans-parenthood are reassuring. We believe that this research will also improve transgender couple care and that of their children in a society where access to care remains difficult in this population. However, further research is needed with adolescents and young adults.
Mots clés : Assistance médicale à la procréation, Pédopsychiatrie, Centre médico-psychologique, Parentalité, Développement psychologique
Citation : Condat A, Mamou G, Lagrange C, Mendes N, Wielart J, Poirier F, et al. (2020) Transgender fathering: Children’s psychological and family outcomes. PLoS ONE 15(11): e0241214. https://doi.org/10.1371/journal.pone.0241214
La présidente de la Fédération Française des CECOS (le Pr Nathalie Rives) a écrit à Emmanuel Macron pour lui dire que l’activité des CECOS va fortement augmenter avec l’instauration de la PMA pour toutes prévue dans le Projet de loi bioéthique. Il est donc nécessaire que les CECOS disposent des moyens nécessaires.
La présidente de la Fédération Française des CECOS estime que le financement présenté par l’agence de la biomédecine pour accompagner la PMA pour toutes n’est pas acceptable en raison de son montant insuffisant et de son caractère non reconductible.
Nous soutenons toutes les demandes visant à augmenter le financement des activités d’AMP.
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Le sénateur Yves Détraigne a lui aussi adressé un courrier dans lequel, il s’inquiète des moyens financiers nécessaires pour la PMA pour toutes.
L’agence de la biomédecine a récemment publié un document sur les activités d’assistance médicale à la procréation en contexte de circulation du SARS-CoV-2 (6 octobre 2020).
Najat Vallaud-Belkacem, porte-parole du gouvernement et ministre des Droits des femmes, s’exprimait déjà en janvier 2013 sur le droit d’accès aux origines pour les personnes issues d’une AMP avec tiers donneur. On pourra dire que les choses seront allés doucement puisque plus de 8 ans plus tard, la loi n’est toujours pas votée.
L’autoconservation des gamètes consiste en la congélation/vitrification et la conservation de ses propres gamètes (ovocytes ou spermatozoïdes) pour les utiliser plus tard dans l’hypothèse de l’apparition d’un problème d’infertilité.
2. Cadre légal de 2008
C’est l’Ordonnance n°2008-480 du 22 mai 2008 qui a défini le cadre légal pour de l’autoconservation des gamètes. (voir le PDF)
L’article L. 2141-11 du code de la santé publique prévoit que « toute personne dont la prise en charge médicale est susceptible d’altérer la fertilité, ou dont la fertilité risque d’être prématurément altérée, peut bénéficier du recueil et de la conservation de ses gamètes ou de ses tissus germinaux, en vue de la réalisation ultérieure, à son bénéfice, d’une assistance médicale à la procréation, ou en vue de la préservation et de la restauration de sa fertilité ».
En 2008, il y avait donc besoin d’une justification médicale pour bénéficier d’une autoconservation des gamètes.
3. Cadre légal de 2011
La loi n°2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique ajoute une nouvelle possibilité d’autoconservation de ses gamètes (voir le PDF).
L’article L. 1244-2 du Code de la santé publique prévoit que « lorsqu’il est majeur, le donneur peut ne pas avoir procréé. Il se voit alors proposer le recueil et la conservation d’une partie de ses gamètes ou de ses tissus germinaux en vue d’une éventuelle réalisation ultérieure, à son bénéfice, d’une assistance médicale à la procréation, dans les conditions prévues au titre IV du livre Ier de la deuxième partie ».
Cette loi de 2011 ouvre donc l’autoconservation des gamètes aux donneurs de gamètes n’ayant pas procréés.
Les textes réglementaires n’ont, quant à eux, été adoptés qu’à la fin de l’année 2015. On peut donc considérer que ce n’est qu’à partir de 2016 qu’est vraiment devenu effectif ce droit pour les donneurs de gamètes.
Décret n°2015-1281 du 13 octobre 2015 relatif au don de gamètes (voir le PDF)
Arrêté du 24 décembre 2015 pris en application de l’article L. 2141-1 du code de la santé publique (voir le PDF)
4. Les motivations de la loi de 2011
L’objectif de la loi de 2011 qui offre la possibilité d’autoconservation des gamètes aux donneurs était d’inciter davantage de personnes à faire un don de gamètes.
On comptait 540 donneuses d’ovocytes en 2015 et 743 en 2016, ce qui correspond donc à une augmentation de +38%. Cette forte augmentation du nombre de donneuses semble être fortement liée à l’ouverture du don de gamètes aux femmes n’ayant pas procréées.
Compte tenu de l’évolution du nombre de donneuses d’ovocytes entre 2015 et 2016, on peut considérer que la loi de 2011 a effectivement permis qu’il y ait davantage de donneuses.
5. Les questions éthiques soulevées par cette contrepartie
Le Conseil d’État, dans son étude du 28 juin 2018 sur la révision de la loi bioéthique, note ainsi qu’« un consensus se dégage pour considérer que le dispositif actuel d’autoconservation contre don est contraire au principe de gratuité » en ce qu’il « consiste à inciter à donner ses ovocytes en créant une forme de contrepartie au don ».
(lire le rapport du Conseil d’Etat au format PDF. Révision de la loi de bioéthique : quelles options pour demain ?)
Le CCNE, dans son avis n° 129, partage ce constant en relevant « une certaine contradiction avec l’article L. 1211-4 du code de la santé publique », aux termes duquel « aucun paiement, quelle qu’en soit la forme, ne peut être alloué à celui qui se prête au prélèvement d’éléments de son corps ou à la collecte de ses produits ». Il préconisait de séparer clairement les deux démarches : un don gratuit d’une part, et la prise en charge d’une autoconservation de précaution d’autre part, sous certaines conditions. Le CCNE envisageait ainsi « pour une femme qui n’aurait pas eu l’opportunité de réaliser son désir d’enfant plus tôt, l’autoconservation de ses ovocytes à un âge (30-35 ans) où sa fertilité est encore optimale, associée à une limite de conservation et un âge maximal de conservation ».
(lire l’avis du CCNE au format PDF)
Dans un rapport de juin 2017, l’Académie de médecine dresse un bilan également très critique de cette possibilité, pouvant être perçue comme « un chantage » ou « un leurre au détriment des donneuses motivées prioritairement par le projet de conserver des ovocytes pour elles-mêmes », et « médicalement et éthiquement inacceptable » en donnant des chances extrêmement minces aux donneuses de pouvoir obtenir une grossesse avec les ovocytes conservés. S’appuyant sur des données internationales, l’Académie estime, avec un taux de grossesses pour un ovocyte dévitrifié entre 4,5 et 12 %, qu’il faudrait en effet au moins 15 à 20 ovocytes, avec plusieurs cycles de recueil, pour raisonnablement espérer obtenir une naissance. Or, le nombre moyen d’ovocytes recueillis étant de 8 à 13 par cycle, seuls 3 à 6 ovocytes peuvent être autoconservés avec les règles existantes. Ce rapport se prononçait également pour découpler le don de la conservation pour soi-même, en prévention de l’infertilité liée à l’âge.
(lire le rapport au format PDF)
Le gouvernement a fait le choix dans son projet de loi bioéthique de 2019 de supprimer cette possibilité d’autoconservation gratuite pour les donneurs. A ma connaissance, cette décision n’a jamais été remise en cause lors des débats au parlement. Sauf surprise, les donneurs vont prochainement perdre le droit de bénéficier d’une autoconservation gratuite de leurs gamètes.
6. Quelques remarques sur la mise en pratique de cette contrepartie par les CECOS
La loi prévoit que cette contrepartie est uniquement offerte aux donneurs n’ayant pas eu d’enfant. Cependant, il faut savoir que les CECOS n’ont pas les capacités de contrôler les déclarations des donneurs et en conséquence de quoi, des donneurs peuvent avoir la tentation de mentir. Pour prendre un exemple, plusieurs donneurs ont déclaré être célibataires alors qu’ils étaient en couple, ce qui leur a évité d’avoir à fournir l’autorisation du conjoint. De la même manière, on peut imaginer que des donneurs aient déclaré n’avoir pas d’enfant alors qu’en réalité, ils en avaient, ce qui leur a donc permis de bénéficier du droit à l’autoconservation. A noter que d’après ce qui nous a été rapporté, certains CECOS ont fait le choix d’offrir cette autoconservation à la totalité des donneurs et pas seulement à ceux n’ayant pas d’enfant.
Il faut également savoir que d’après ce qui nous a été rapporté, certains CECOS informent les donneuses du nombre d’ovocytes prélevés alors que d’autres CECOS font le choix de ne pas donner cette information. En revanche, les CECOS ont l’obligation d’informer toutes les donneuses bénéficiant d’une autoconservation du nombre d’ovocytes qu’elles vont pouvoir conserver. Compte tenu que ce nombre d’ovocytes autoconservés répond à des règles précises, ces donneuses peuvent déterminer de façon assez précise le nombre total d’ovocytes prélevés. Il existe donc une inégalité entre des donneuses qui sauront le nombre d’ovocytes donnés et d’autres qui n’auront pas cette information.
7. Conclusion
La décision de mettre en place une contrepartie pour les donneur savait été prise afin d’augmenter le nombre de donneurs (la France était gravement en pénurie d’ovocytes en 2011). Il semblerait que les effets positifs espérés grâce à cette contrepartie soient bien au rendez-vous et actuellement, la pénurie de gamètes est moins forte qu’en 2011. Cependant, cette contrepartie soulève certaines questions éthiques et c’est la raison pour laquelle, il a été décidé de la supprimer
Il est cependant important de préciser que l’article 2 de l’actuel projet de loi prévoit d’autoriser l’autoconservation des gamètes sans nécessité de réaliser un don. Cette autoconservation ne sera cependant pas totalement gratuite puisqu’il faudra compter environ 40 €/an.
Extrait de l’article 2 tel qu’il a été voté en deuxième lecture par l’assemblée nationale : « Art. L. 2141-12. – I. – Une personne majeure peut bénéficier, après une évaluation et une prise en charge médicales par l’équipe clinicobiologique pluridisciplinaire, du recueil, du prélèvement et de la conservation de ses gamètes en vue de la réalisation ultérieure, à son bénéfice, d’une assistance médicale à la procréation dans les conditions prévues au présent chapitre. L’équipe clinicobiologique pluridisciplinaire apprécie si la personne remplit les critères d’âge pour en bénéficier, sur la base de recommandations de bonnes pratiques définies par un arrêté du ministre en charge de la santé après avis de l’Agence de la biomédecine. »
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Edit du 7 mars 2021
Alors que le gouvernement et les parlementaires ont estimé que l’autoconservation des gamètes en contrepartie d’un don posait des problèmes éthiques et qu’il fallait donc supprimer ce droit, on peut noter que cette contrepartie est pour l’instant toujours présentée de manière positive par l’agence de la biomédecine. Exemple avec le magazine MAXI n°1793 du 8 mars 2021.
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Edit du 17 juin 2021
L’article L1244-2 du code de la santé publique a été réécrit dans l’actuel projet de loi bioéthique et il ne fait plus référence à une autoconservation gratuite de ses gamètes en échange d’un don. J’en déduis donc que ce droit est supprimé.
Lors de la 3e lecture du projet de loi bioéthique à l’Assemblée nationale, 3 députés ont déposé des amendements pour demander la suppression du droit à une autoconservation gratuite des gamètes en échange d’un don. Le rapporteur Jean-Louis Touraine a émis un avis défavorable à ces amendements.
Sujet : Situations d’assistance médicale à la procréation en pédopsychiatrie : une clinique particulière ?
Auteurs : Deborah Fournier (a), Irene Tort (b), C Boutouyrie (a), Anne Aguero (c) et Sarah Bydlowski (ade)
a) Département de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent de l’Association de santé mentale du 13e arrondissement, Paris, Centre Alfred-Binet, 76, avenue Edison, 75013 Paris, France
b) Service de pédopsychiatrie du centre hospitalier de Cayenne, avenue des Flamboyands, 97300 Cayenne, France
c) Centre Alfred-Binet, 76, avenue Edison, 75013 Paris, France
d) Institut de psychanalyse de la Société psychanalytique de Paris, Paris, France
e) Laboratoire psychologie clinique, psychopathologie, psychanalyse, université de Paris, Centre Alfred-Binet, 76, avenue Edison, 75013 Paris, France
Date de mise en ligne : 22 janvier 2021
Résumé
But de l’étude : En pratique quotidienne, l’impression clinique suggère une surreprésentation des enfants issus de l’Assistance médicale à la procréation (AMP) dans la population consultant en pédopsychiatrie. Se pose alors la question de la réalité de cette surreprésentation et de l’impact de l’AMP sur le développement psychique de l’enfant.
Patients et méthode : Il s’agit d’une étude transversale descriptive sur une population de 262 familles dont l’enfant est suivi au Centre Alfred-Binet (Centre médico-psychologique [CMP]), à Paris. Après estimation du taux d’incidence d’enfants issus d’AMP dans la population générale, la différence entre le taux attendu et le taux réel dans la file active du CMP a été évaluée.
Résultats : Les enfants issus d’AMP sont significativement plus représentés dans la population du CMP entre 1997 et 2015 (p < 0,05) et entre 2006 et 2015 (p < 0,0001). Il existe d’autres différences significatives entre les patients issus d’AMP et les enfants conçus naturellement avec respectivement un taux de prématurés plus important (43,7 % vs 3,7 %), un âge moyen plus jeune (4,8 ans vs 9,76 ans) et une surreprésentation de familles monoparentales (25 % vs 6,1 %). Les résultats de cette étude sont importants mais présentent certaines limites. Tout d’abord, il s’agit d’une étude unicentrique. Ensuite, les cofacteurs identifiés ne suffisent pas à expliquer l’impact réel de l’AMP sur le développement psychique de l’enfant.
Conclusion : Il existe une surreprésentation des enfants issus d’AMP dans la population du Centre Alfred-Binet. Cependant, elle ne permet pas d’expliquer un développement psychique spécifique. Des études complémentaires multicentriques, quantitatives et qualitatives permettraient d’étayer ces résultats.
Mots clés : Assistance médicale à la procréation, Pédopsychiatrie, Centre médico-psychologique, Parentalité, Développement psychologique
Citation : D. Fournier, I. Tort, C. Boutouyrie, A. Aguero, S. Bydlowski, « Situations d’assistance médicale à la procréation en pédopsychiatrie : une clinique particulière ? », Neuropsychiatrie de l’Enfance et de l’Adolescence (2021). URL : http://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S0222961720301975 ; DOI : https://doi.org/10.1016/j.neurenf.2020.10.001
Lydia est une richissime scientifique solitaire de vingt-neuf ans, Robyn une belle et prometteuse étudiante en médecine et Dean un très jeune père, déjà veuf et un peu dépassé. Ils n’ont a priori rien en commun, si ce n’est… leurs gènes ! Issus du même don de sperme, ils ont grandi se croyant seuls au monde et se découvrent soudain une fratrie. Chacun, à un tournant de sa vie, va se plonger dans une bouleversante quête d’identité. Un donneur de sperme, sur le point de mourir, souhaite savoir ce que sont devenus les enfants issus de ses dons.
