Une fois le don effectué à un CECOS, les donneuses et donneurs peuvent se poser diverses questions. « Combien de temps le CECOS peut-il conserver mes gamètes ? », « combien de mes gamètes/embryons sont toujours conservés ? » ou bien encore « ai-je encore des droits sur mes gamètes/embryons après le don ? ».

Nous allons essayer de répondre à ces différentes questions.

Durée de conservation

A notre connaissance, la durée de conservation des gamètes/embryons n’est pas réglementée, ce qui signifie que la durée de conservation est potentiellement illimitée.

C’est grâce aux techniques de congélation et de vitrification des gamètes et d’embryons qu’a été rendu possible une longue conservation. Historiquement, les premières AMP/PMA se faisaient exclusivement avec du sperme frais. C’est à dire que l’insémination suivait de peu le recueil du sperme.

Sur le plan médical, il n’a pas été constaté de dégradation avec le temps des spermatozoïdes, ce qui permet donc des durées de conservation conséquentes.

À notre connaissance, le décès du donneur est sans conséquence et les CECOS peuvent continuer à utiliser ses gamètes pour procréer.

Droits sur mes gamètes après le don

Une fois que le don au CECOS est fait, les gamètes sont la propriété des CECOS et n’appartiennent donc plus au donneur.

Le donneur conserve cependant le droit de retirer à tout moment son consentement pour l’utilisation de ses gamètes à des fins de procréation.

Nombre de gamètes en stock

Si après son don, un donneur se demande si le CECOS possède toujours ses gamètes/embryons, il ne pourra pas obtenir cette information.

Dans le cas d’un couple qui donne ses embryons surnuméraires, ils ont la possibilité au moment de leur don de connaître le nombre d’embryons donnés.

Dans le cas d’un homme qui fait un don de spermatozoïdes, il a la possibilité d’obtenir la quantité précise de paillettes qui seront réalisées et stockées.

Dans le cas d’une femme qui fait un don d’ovocytes, elle n’aura pas le droit d’obtenir la quantité d’ovocytes qui seront prélevés et stockés.

Au début de l’année 2016, le site https://www.dondovocytes.fr expliquait cette interdiction pour les donneuses d’ovocytes de la manière suivante :

(voir une capture d’écran de la page en 2016 au format PDF)

Frédéric LETELLIER avait écrit à l’agence de la biomédecine pour leur dire qu’il ne comprenait pas que cet interdit touche exclusivement les femmes. Il n’a jamais reçu de réponse à son courrier mais quelques jours plus tard, cette question/réponse était supprimée du site.