Auteurs : Jean-Loup Clément
60, rue Jacquard, F-69004, Lyon, France

Date de mise en ligne : 9 septembre 2009

Résumé
Résumé
En France, une étude menée auprès d’enfants conçus par insémination artificielle avec donneur (IAD) apporte des éléments de réflexion sur une partie de cette génération d’hommes et de femmes devenus adultes.

Méthode
Vingt et un sujets ont été interviewés par un psychologue d’un Centre d’étude et de conservation des œufs et du sperme humains (CECOS) autour de thèmes communs concernant leur parcours individuel.

Résultats
L’étude montre que les histoires personnelles s’entrecroisent, tout en restant singulières, en fonction de l’histoire intime et privée des parents dans la relation avec leur(s) enfant(s).

Conclusion
La majorité des enfants estiment que leurs parents ont eu raison de choisir cette méthode, mais avec des nuances, et la plupart retiennent que l’anonymat du don leur est favorable.

Citation : Clément, J.-. L’insémination artificielle avec donneur: les enfants donnent leur avis. Basic Clin. Androl. 20, 45–52 (2010). https://doi.org/10.1007/s12610-009-0054-7

Lien du document : : https://doi.org/10.1007/s12610-009-0054-7

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Auteurs : C. Metzler-Guillemain (a, b), J. Saias-Magnan (a), S. Carez (a, c), J. Perrin (a, d), M. Capelle (a), A. Gnisci (a), P. Bottin (a), C. Daoud-Deveze (a)

a) Pôle femmes-parents-enfants, centre clinico-biologique d’assistance médicale à la procréation-CECOS, APHM, hôpital La Conception, 13385 Marseille cedex 5, France
b) Inserm, MMG, U1251, Marseille Medical Genetics, Aix-Marseille Université, 13385 Marseille, France
c) Pôle psychiatrie centre, APHM, Hôpital La Conception, 13385 Marseille, France
d) Institut méditerranéen de biodiversité et d’écologie marine et continentale (IMBE) UMR CNRS 7263 – IRD 237, Aix-Marseille Université, Marseille, France

Date : 26 septembre 2020

Plan
1. La place de l’information des enfants sur leur mode de conception en France.
2. L’information des enfants nés grâce à un don à l’échelle internationale.
3. Année 2020 : le tournant de l’AMP avec tiers donneur en France.
4. Conclusion.

Mots clés : Don de gamètes, Accueil d’embryons, Secret, Information de l’enfant

Lien du document : https://doi.org/10.1016/j.gofs.2020.09.009

Citation : Metzler-Guillemain C, Saias-Magnan J, Carez S, Perrin J, Capelle M, Gnisci A, Bottin P, Daoud-Deveze C. La levée du secret pour l’enfant né grâce à un don de gamètes ou un accueil d’embryons: un enjeu majeur pour l’avenir. Gynecol Obstet Fertil Senol. 2020 Sep 26:S2468-7189(20)30265-8. French. doi: 10.1016/j.gofs.2020.09.009. Epub ahead of print. PMID: 32992054.

Remarque : L’article dit que les tests génétiques pourraient parfois révéler que le géniteur n’est pas le donneur dont les spermatozoïdes ont été utilisés en assistance médicale à la procréation.

Auteur : Damian H. Adams (a1), Adam Gerace (a2) (a3), Michael J. Davies (a4) et Sheryl de Lacey (a3)
(a1) : Caring Futures Institute, College of Nursing and Health Sciences, Flinders University, Bedford Park, South Australia5042, Australia
(a2) : School of Health, Medical and Applied Sciences, Central Queensland University, Wayville, South Australia, 5034, Australia
(a3) : College of Nursing and Health Sciences, Flinders University, Bedford Park, South Australia5042, Australia
(a4) : The Robinson Institute, The University of Adelaide, Adelaide, South Australia5001, Australia

Date : 28 août 2020

Résumé
Donor-conceived neonates have poorer birth outcomes, including low birth weight and preterm delivery that are associated with poorer long-term health in adulthood through the developmental origins of health and disease (DOHaD) theory. The aim of this study was to conduct the first investigation of the adult health outcomes of donor-conceived people. An online health survey was completed by 272 donor sperm-conceived adults and 877 spontaneously conceived adults from around the world. Donor and spontaneously conceived groups were matched for age, sex, height, smoking, alcohol consumption, exercise, own fertility and maternal smoking. Donor sperm-conceived adults had significantly higher reports of being diagnosed with type 1 diabetes (P = 0.031), thyroid disease (P = 0.031), acute bronchitis (P = 0.008), environmental allergies (P = 0.046), sleep apnoea (P = 0.037) and having ear tubes/grommets surgically implanted (P = 0.046). This is the first study to investigate the health outcomes of adult donor sperm-conceived people. Donor sperm-conceived adults self-reported elevated frequencies of various health conditions. The outcomes are consistent with birth defect data from donor sperm treatment and are consistent with the DOHaD linking perturbed early growth and chronic disease in adulthood.

Mots clés : Donor conception, health survey, online, outcome, self-reported

Lien du document : https://www.cambridge.org/core/journals/journal-of-developmental-origins-of-health-and-disease/article/selfreported-physical-health-status-of-donor-spermconceived-adults/92D06B125AB27F0537FA26DF3BDC8418

Citation : Adams, D., Gerace, A., Davies, M., & De Lacey, S. (2020). Self-reported physical health status of donor sperm-conceived adults. Journal of Developmental Origins of Health and Disease, 1-14. doi:10.1017/S204017442000080X

Auteur : J.-M. Kunstmann, P. Jouannet, J.-C. Juillard, J.-L. Bresson & La Fédération française des Cecos

Date : 3 février 2010

Résumé
En France, l’anonymat du donneur de sperme, principe jusqu’alors jugé essentiel et qui avait été réaffirmé par deux fois dans les lois de bioéthique, se trouve aujourd’hui remis en question. Dans ce contexte, il est apparu utile aux Centres d’étude et de conservation des œufs et du sperme (Cecos) de connaître l’avis de ceux qui sont à l’origine de ces dons. En 2006, 193 donneurs de sperme recrutés dans 14 Cecos ont accepté de répondre anonymement à un questionnaire sur le sujet: 73 % étaient en accord avec le principe de l’anonymat, et moins de 30 % pensaient que la future législation devrait offrir aux enfants la possibilité de connaître l’identité du donneur. Si l’anonymat était levé, 60 % des hommes renonceraient à donner leur sperme. En revanche, la même proportion serait d’accord pour communiquer des informations non identifiantes les concernant aux parents et aux enfants.

Mots clés : Don de sperme, Donneur de sperme, Anonymat, Conception par don, Information de l’enfant, Stérilité masculine.

Lien du document : https://bacandrology.biomedcentral.com/articles/10.1007/s12610-010-0070-7

Citation : Kunstmann, J., Jouannet, P., Juillard, J. et al. En France, la majorité des donneurs de spermatozoïdes souhaite le maintien de leur anonymat. Basic Clin. Androl. 20, 53–62 (2010). https://doi.org/10.1007/s12610-010-0070-7

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Auteur : Guido Pennings
Department of Philosophy and Moral Science, Bioethics Institute Ghent, Ghent University, Blandijnberg 2, Gent B-9000, Belgium.

Date : 10 juillet 2012

Résumé
Victoria (Australia) is considering retrospective legislation on the abolition of gamete donor anonymity. Retrospective legislation evokes many negative emotions mainly because it is considered unfair. It also makes it impossible for citizens to organize their life with reasonable certainty of the consequences. Introduction of this law for donor anonymity is defended by the right of the child to know its genetic origins. Against this law, people appeal to the right to privacy and confidentiality of the donor. This paper analyses the arguments for and against a retrospective law on donor anonymity by looking at the conditions that should be respected when two principles (the donor’s right to privacy and the child’s right to genetic information) have to be balanced. It is concluded that the justification for introducing retrospective law is lacking: the conditions are not fulfilled. Moreover, retroactive laws in the context of gamete donation may jeopardize the whole practice by destroying the trust of candidate donors and recipients in the government.

Mots clés : donor anonymity, ethics, gamete donation, justice, retrospective legislation

Lien du document : https://doi.org/10.1093/humrep/des218

Citation : Pennings G. How to kill gamete donation: retrospective legislation and donor anonymity. Hum Reprod. 2012;27(10):2881-2885. doi:10.1093/humrep/des218

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Auteurs : Irène Théry – Anne-Marie Leroyer
Auteur(s) moral(aux) : Ministère des Affaires sociales et de la Santé – Ministère de la Famille

Date du rapport : 8 avril 2014

Résumé
Le groupe de travail « Filiation, origines, parentalité », présidé par Irène Théry, a été chargé par la ministre de la famille d’une mission principalement axée autour de deux objectifs. Le premier était d’élaborer, dans la perspective d’une prochaine loi sur la famille, des analyses et préconisations sur deux thèmes précis : l’accès aux origines et la place familiale des beaux-parents. Le second était d’aller au-delà, et de proposer au débat public et politique une réflexion prospective sur la filiation en général, compte tenu des évolutions de la famille contemporaine.

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Ce rapport est intéressant car il permet de connaître les législations dans les différents pays.

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