Dans le cadre de son master 2, Clément Tincuff a rédigé un mémoire de recherche dont le sujet était « La levée de l’anonymat des donneurs de gamètes ».
Comme nous avons apprécié ce mémoire et que nous pensons qu’il peut intéresser d’autres donneurs, nous avons décidé de le publier avec l’autorisation de Clément Tincuff et de Madame Anne-Marie Leroyer.
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Nous avons demandé à Clément Tincuff de présenter un peu son mémoire et de nous indiquer ce qui l’a motivé à choisir ce sujet.
Il s’agit d’un mémoire de recherche sur « La levée de l’anonymat des donneurs de gamètes » écrit, sous la direction de Madame Anne-Marie Leroyer, dans le cadre de mon Master 2 Personne et famille de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (rendu le 3 juin 2019).
J’ai décidé de travailler sur ce sujet car les questions sur la bioéthique (PMA, GPA..) et l’accès aux origines m’intéressent tout particulièrement. Travailler sur ce sujet était donc pour moi une opportunité de se pencher sur ces thèmes, mais également d’apporter des réponses à un sujet d’actualité. Je voulais avant tout faire un mémoire ayant une utilité, et qui apporte un éclaircissement sur un sujet actuel.
Mon mémoire intervient ainsi dans le cadre de la réforme des lois de bioéthique à venir. Son but est de poser le droit actuellement en vigueur pour en tirer les avantages et inconvénients afin d’envisager une éventuelle réforme. Pour cela, une première partie est dédiée au principe de l’anonymat des donneurs de gamètes consacré en droit français et ses inconvénients. Une deuxième partie porte ensuite sur la levée de l’anonymat en droit comparé afin d’envisager les différentes solutions envisageables pour lever l’anonymat. Enfin, une troisième et dernière partie évoque les inconvénients potentiels d’une levée de l’anonymat, et ce vers quoi devrait, selon moi, se tourner le droit français.
