Légalité des inséminations artisanales


Le député Raphaël Gérard a interrogé le gouvernement sur la pratique de l’insémination de sperme artisanale. En effet, des femmes célibataires et des couples de femmes qui n’ont pas accès à la PMA en France, font le choix de recourir à un donneur de sperme pour avoir un enfant et ces femmes peuvent s’interroger sur la légalité de cette pratique. Le gouvernement dans sa réponse indique que cette pratique est strictement illégale. Cependant, plusieurs femmes ayant eu leur enfant grâce à cette pratique, ont témoigné à visage découvert dans les médias, et à notre connaissance, il n’y a jamais eu de poursuite ou de condamnation, ce qui pourrait indiquer qu’il existe tout de même une certaine tolérance.
Notre association tient à rappeler que cette pratique peut présenter des risques médicaux et légaux.
Question au gouvernement

Conférence : PMA: QUELS ENJEUX ?

Affiche conf

La conférence « PMA: QUELS ENJEUX ? » a pour objectif de sensibiliser l’opinion publique à l’infertilité, aux traitements (fécondation in-vitro) et aux enjeux de la nouvelle loi bioéthique.

La PMA pour toutes a suscité de vives polémiques: mais que sait-on réellement de la PMA et de ses enjeux? Cette soirée de sensibilisation a pour but d’informer et d’expliquer avec des intervenants experts en PMA, personnellement concernés par ce sujet.

Panel 1/ Que sait-on de la PMA? Comment améliorer l’accompagnement en pré-conception ?

photo panel 1

Panel 2/ Loi bioéthique et filiation: quels sont les changements?
Le Sénat vient de voter la PMA pour toutes mais a fortement remanié le texte initialement voté à l’Assemblée Nationale. Nous aborderons les questions de filiation, de la Levée de l’anonymat, de la congélation d’ovocytes et des recherches embryonnaires.

photo panel 2

Avec l’aimable autorisation de BeeCom’ (Maya Meddeb), nous espérons pouvoir vous proposer prochainement l’enregistrement vidéo du second panel.

Comme on peut le voir sur la photo de Mme Benoite Martine Lardy (Adjointe au Maire du 3eme arrondissement de Paris), la salle était comble !
Salle pleine

Aspects psychologiques de l’insémination artificielle

Aspects psychologiques de l insemination artificielleAspects psychologiques de l’insémination artificielle
Auteurs : Jean-Claude Czyba et Christine Manuel

Christine Manuel, psychologue clinicienne, consultante au C.E.C.O.S. Lyon. Responsable de l’enquête INSERM sur le devenir des enfants nés par insémination artificielle. Jean-Claude Czyba, professeur à l’Université Claude-Bernard (Lyon), biologiste des hôpitaux. Travaux de recherches dans le domaine de la médecine de la reproduction.

Ce livre date de janvier 1983 et il est donc ancien. Son intérêt est de comprendre la psychologie des premiers donneurs dans les CECOS.

Informations bibliographiques
Collaborateur : G. Abraham
Éditeur : FeniXX
ISBN : 2307046860, 9782307046868
Longueur : 210 pages

A noter que Google propose la consultation gratuite des 4 premières sections (le livre en propose 20 en tout) : https://books.google.fr/books?id=zejQDwAAQBAJ
Consulter les pages offertes par Google au format PDF.

M. Olivier Véran, le nouveau ministre de la santé

Olivier Veran

Le premier ministre vient de nommer M. Olivier Véran comme nouveau ministre de la santé à la place de Mme Agnès Buzyn.

Nous lui souhaitons la bienvenue et nous espérons qu’il œuvrera à l’amélioration du projet de loi bioéthique.

M. Olivier Véran était député de La République en Marche. Il faisait parti de la commission spéciale de l’assemblée nationale en charge de l’étude du projet de loi bioéthique.

Vous pouvez trouver ses contributions au projet de loi bioéthique ici :
Amendements en commission spéciale de l’assemblée nationale
Amendement lors de la première lecture à l’assemblée nationale

Attention, il faut décocher la case entourée en rouge pour que tous les amendements de M. Olivier Véran apparaissent.
case de decocher

Bosse des mathématiques, Innée ou acquise ?

L’inné et l’acquis

Le débat de l’inné et de l’acquis pourrait être traduit par un débat entre éducation et génétique.

L’inné
Je n’en parlerai pas ici mais il est évident que l’inné joue un rôle important dans l’apparence physique de l’enfant, ainsi que des aspects médicaux.

Le principe de l’inné est de considérer que nous naissons tous avec des tendances préexistantes en terme de comportement et de personnalité, tendances liées à notre patrimoine génétique hérité.

L’acquis
Le principe de l’acquis est de considérer que le comportement et la personnalité vont dépendre de la culture d’origine, du contexte historique, de l’origine sociale dans une culture donnée, et surtout de la façon dont les parents élèvent leur enfant (valeurs enseignées par exemple). C’est tout cela qui va modeler les comportements, les personnalités des individus, leur façon de parler ou de réagir à certaines situations.

L’accès aux origines / Données non identifiantes

Le projet de loi bioéthique prévoit un accès aux origines pour les personnes issues d’un don. Une fois la loi définitivement adoptée, un décret indiquera les données non identifiantes pouvant être transmises aux personnes issues d’un don. Compte tenu des débats parlementaires (voir l’article Données non identifiantes), ma conviction est que les données non identifiantes se limiteront à la liste donnée dans le projet de loi et qu’il ne sera donc pas possible pour un donneur d’indiquer qu’il n’a aucun talent pour les mathématiques (sauf bien évidemment si ce non talent en mathématiques peut expliquer les motivations du donneur pour faire son don).

Notre association était favorable aux amendements demandant que les donneurs aient la possibilité de laisser des données non identifiantes supplémentaires (ce qui aurait donc par exemple permis au donneur de parler de ses passions ou de ses talents) mais la rapporteure Coralie Dubost et la ministre de la santé Agnès Buzyn y étaient opposées et les amendements ont été rejetés.

L’accès aux origines et les mathématiques

Comme indiqué dans l’article précédent, la députée Coralie Dubost a évoqué le 7 février 2020 la possibilité que les personnes issues d’un don qui demanderont les données non identifiantes du donneur, puissent grâce à cela comprendre pourquoi elles sont bonnes/mauvaises au football ou en mathématiques.

Le samedi 8 février 2020 au Forum Européen de Bioéthique, Catherine CLAVIN (Co-présidente de l’Association des Parents et Futurs Parents Gay et Lesbiens (APGL)) s’est exprimée sur l’accès aux origines. Elle s’est dite favorable à l’accès aux origines en redonnant comme argument que cela serait susceptible de permettre à une personne issue d’un don de comprendre pourquoi elle est mauvaise ou bonne en mathématiques.

Conclusion personnelle

N’ayant pas de compétence particulière sur le sujet, je me suis documenté à partir de plusieurs sources.

Banque de sperme de surdoués
Robert Klark Graham était un eugéniste et il créa une banque de sperme avec des donneurs ayant un QI très élevé. 218 enfants naîtront de cette banque de sperme. À sa mort en 1997, Graham n’avait apparemment pas réussi à démontrer que les enfants nés de cette banque de sperme avaient des QI ou des performances académiques particulièrement supérieures aux autres.

Projet Einstein
Voir l’article publié en 2013 dans la revue Nature
Aux États-Unis, un projet « Einstein », lancé par le milliardaire Jonathan Rothberg et conduit par Max Tegmark, du MIT (Massachusetts Institute of Technology), vise à trouver des gènes de l’intelligence. A ma connaissance, ce projet n’a pas permis de démontrer de réelle corrélation entre les capacités intellectuelles et l’ADN de l’individu.

La bosse des mathématiques
Source de l’article que je recopie : https://www.atlantico.fr/decryptage/718961/la-bosse-des-maths-existe-t-elle-vraiment–michel-vigier

« Dans l’Association pour la Prévention de l’Innumérisme, nous luttons pour faire disparaître ces lieux communs qui perturbent gravement les familles, les enfants et les enseignants. Il faut l’écrire, le dire, le réécrire, le redire : « La bosse des maths, n’existe pas et son inverse la dyscalculie, non plus, bien sûr !»

« Nos facultés cognitives dépendent autant de l’apprentissage que de l’hérédité ». Tout à fait d’accord, dans le cas des mathématiques, nos propres recherches et expérimentations nous permettent même d’affirmer que « Les facteurs héritables génétiquement ou d’origine environnementale ne sont pas tels qu’ils puissent empêcher un élève d’accéder, dans des délais courts ou raisonnables suivant les savoirs et les compétences déjà acquis, au niveau de base minimal et indispensable en Math (socle commun, niveau 2 OCDE) ».

Nous reconnaissons, bien évidemment, qu’il puisse y avoir une inégalité dans ce que nous recevons de nos parents mais les apprentissages en maths sont suffisamment simples pour être accessibles à tous. »

Mon opinion est que si une personne est douée en mathématiques, c’est principalement grâce à de l’acquis. Cependant, cela n’enlève bien évidemment rien à la nécessité d’instaurer un droit d’accès aux origines pour les personnes issues d’un don.

Données non identifiantes

Le projet de loi bioéthique tel qu’il vient d’être voté en première lecture au sénat prévoit que les personnes issues d’un don pourront avoir accès à des données non identifiantes sur le donneur.

Donnees non identifiantes

Concernant la liste des données non identifiantes, certains parlementaires la trouvaient trop restrictive et en conséquence, ont déposé des amendements destinés à permettre aux donneurs qui le jugeraient utile de transmettre davantage de renseignements non identifiants.

Amendement 1330 Amendement 2007

Ces amendements que nous approuvions ont tous été rejetés. La ministère Agnès Buzyn indique que les données non identifiantes seront limitées à la liste donnée dans la loi (il ne sera par exemple pas possible qu’un donneur puisse indiquer qu’il a été champion de natation).

La députée Coralie Dubost (rapporteure du projet de loi bioéthique sur l’accès aux origines) a expliqué le 7 février 2020 que ces données non identifiantes pourraient éventuellement inclure les facultés mathématiques ou sportives du donneur.

Lien vers la vidéo complète : https://www.facebook.com/MontpellierMidiLibre/videos/224599938563496/

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Edit du 8 février 2020 : La députée Coralie Dubost a répondu sur Twitter (https://twitter.com/DonsGametes/status/1225912036653195264).
Reponse deputee Coralie Dubost

Étude préliminaire sur le vécu des donneuses d’ovocytes au CECOS de Tours

« Étude préliminaire sur le vécu des donneuses d’ovocytes au CHRU de Tours : des éléments clés identifiés pour de futures recherches »

Date de publication : 5 février 2020

Auteurs :
– E. Cormery (Maternité Olympe de Gouges, CHRU Bretonneau de Tours)
– Dr FRAPSAUCE Cynthia (Service de médecine et biologie de la reproduction – CECOS, CHRU Bretonneau de Tours et Université de Tours)
Hélène Malmanche (Centre d’Études Sociologiques et Politiques Raymond Aron (UMR 8036), École des Hautes Études en Sciences Sociales de Paris et Maternité des Bluets, Hôpital Pierre Rouquès de Paris)

Résumé

Objectifs : Cette enquête préliminaire vise à identifier les freins au don d’ovocytes (DO), à partir du vécu des donneuses. Malgré 30 ans de pratique et des campagnes de sensibilisation, le DO en France souffre d’une pénurie de donneuses qui s’expliquerait par une méconnaissance de ce don.

Méthode : Étude qualitative par entretiens semi-directifs menée entre janvier et août 2018 au CHRU de Tours auprès de 15 donneuses d’ovocytes en post-opératoire.

Résultats : Le don a engendré un sentiment de fierté et d’accomplissement personnel chez les donneuses, contrastant avec le ressenti d’un manque de reconnaissance des professionnels et de leur entourage vis-à-vis de leur geste. L’engagement physique ne semble pas constituer un frein au don. L’aspect organisationnel et logistique contraignant a été identifié comme l’un de ces principaux freins, tandis que 70% des interviewées ont souligné la bienveillance des praticiens. Enfin le don a ouvert pour elles des questionnements sur la fertilité féminine, la maternité et sur la place des normes de genre dans les dons de gamètes.

Conclusion : L’enquête révèle la dimension techniciste du DO imposée par le système biomédical déplorée par les donneuses et fait ressortir le besoin de reconnaissance de leur geste. L’engagement physique ne constitue pas un frein majeur contrairement aux aspects organisationnels et relationnels. Cette enquête ouvre un champ d’investigation important, qu’il conviendra d’explorer notamment dans la perspective d’une réforme bioéthique française du DO.

Lien pour consulter l’étude : https://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S2468718920300489

publication
CECOS Tours Campagne don ovocytes
don spermatozoides don ovocytes

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Notre association se félicite de l’existence de cette étude et nous espérons que ses conclusions aideront à améliorer le parcours des donneuses d’ovocytes.

A noter que cette étude a également reçu les félicitations de la sociologue Irène Théry !
Facebook Irene Thery

Article « Rester anonyme ou pas ? Réponses de donneurs de gamètes »

Le journal libération a publié le 28 janvier 2020, l’article « Rester anonyme ou pas ? Réponses de donneurs de gamètes ». Cet article est signé par la journaliste Eloïse Bussy.

Adresse de l’article : https://www.liberation.fr/france/2020/01/28/rester-anonyme-ou-pas-reponses-de-donneurs-de-gametes_1775553 (format PDF)

Visuel article

Extrait de l’article :

Jeudi, à l’occasion de l’examen du projet de loi bioéthique, le Sénat a souhaité laisser aux donneurs la possibilité de choisir s’ils souhaitent ou non que leur identité soit révélée aux enfants issus de leurs dons.

Le Sénat a abordé jeudi, durant l’examen du projet de loi bioéthique débattu depuis le 21 janvier, la question de l’anonymat des donneurs de gamètes et l’accès des enfants issus d’un don à leurs origines. Regretté par certaines associations militantes, comme PMAnonyme, l’anonymat du don de sperme et d’ovocytes est en vigueur en France depuis 1994. Le Sénat a décidé de laisser le choix aux nouveaux donneurs : ils pourront accepter ou non que leur identité soit révélée. Les anciens donneurs devraient, eux, être recontactés pour fournir ou non leur accord.

Mais qu’en pensent les principaux intéressés, ceux qui ont déjà donné ou s’apprêtent à le faire ? Accepteraient-ils de réaliser ce geste sans la garantie de l’anonymat ? Seraient-ils prêts à ce que les enfants issus de leur don puissent connaître leur nom, voire les rencontrer, comme l’a fait le militant Arthur Kermalvezen, qui avait retrouvé son géniteur grâce à un test ADN ? L’Assemblée s’était, elle, prononcée en première lecture pour la révélation systématique de l’identité des futurs géniteurs à la majorité de l’enfant. Les deux institutions approuvent en revanche le fait de transmettre aux enfants des éléments «non-identifiants», comme les antécédents médicaux. L’assemblée étudiera à nouveau la question en deuxième lecture en avril. Nous avons recueilli l’avis des anciens et futurs donneurs sur ce projet de loi.

[Blog] Rémunération/indemnisation des donneurs ?

Attention, il s’agit d’un article « blog », c’est à dire que c’est un article personnel qui n’engage que son auteur et en aucune façon l’association.

Diverses prises de position sur le sujet

Depuis quelques temps, des personnes se déclarent favorables à une rémunération/indemnisation des donneurs de gamètes.

Exemple avec l’interview du professeur Mickaël Grynberg (spécialiste de la médecine de la reproduction) du 23 janvier 2020.
Allodocteurs : Projet de loi de bioéthique : l’avis d’un spécialiste de la reproduction

Extrait article

Lors de son audition par la commission spéciale de bioéthique de l’assemblée nationale, le gynécologue Israël Nissand s’est déclaré favorable à une « indemnisation ».

Quelques articles sur le sujet :
Figaro : Indemniser le don de gamètes: et si on en débattait sans tabou?
L’express : Gratuité du don de gamètes, le tabou français
La Croix : Faut-il rémunérer le don de gamètes en France ?

Mon opinion personnelle sur le sujet

Motivation de ceux qui proposent une rémunération des donneurs

Le principal argument en faveur de la rémunération des donneurs de gamètes est que cela permettrait d’éviter que la France soit en pénurie de gamètes.

Mon avis sur la rémunération

Quand on parle de rémunération, je comprends que le donneur va faire commerce de ses gamètes. Le montant de la rémunération est a priori suffisamment conséquent pour attirer des donneurs qui n’auraient pas fait ce don s’il n’y avait pas eu cette rémunération.

En ce qui me concerne, je ne suis pas favorable à la rémunération des donneurs car ma crainte serait que des candidats au don mentent (le mensonge pourrait par exemple consister à taire de graves antécédents familiaux) afin d’être acceptés comme donneurs et de pouvoir toucher la rémunération.

Si on prend le don d’ovocytes, c’est quelque chose d’assez lourd et pénible (2 semaines de traitement hormonal + intervention chirurgicale) et cela me dérangerait que des femmes puissent prendre un risque pour leur santé en faisant un don uniquement motivé par un gain financier.

Mon avis sur l’indemnisation/compensation

Je fais une distinction entre « indemnisation/compensation » et « rémunération ». J’estime qu’une indemnisation/compensation financière correspond à un faible montant. Selon moi, le fait de verser une faible indemnisation/compensation aux donneurs ne remet pas en cause le principe de gratuité du don (le donneur fait toujours son don par altruisme et solidarité).

Je fais également une différence entre le don de spermatozoïdes et d’ovocytes. Selon moi, il n’est pas nécessaire d’indemniser les dons de spermatozoïdes. En effet, le don de spermatozoïdes présente moins de contraintes et de risques que le don d’ovocytes.

En ce qui concerne une faible indemnisation du don d’ovocytes, cela pourrait se justifier, ne serait-ce que pour indemniser le risque pour la santé de la donneuse. Cependant, mon avis n’est pas encore totalement tranché et je trouverais utile de faire une étude sur le sujet pour bien en comprendre tous les enjeux.

L’étude pourrait par exemple essayer de déterminer :
– Est-ce que les donneuses d’ovocytes désirent une indemnité ?
– Est-ce que l’indemnisation permettra d’augmenter le nombre de donneuses ?
– Est-ce que cette indemnisation poserait des problèmes éthiques ?
– Etc.

Valorisation sociale du donneur

Pour finir, je tenais à dire que je suis depuis de nombreuses années donneur de sang et je le fais bien évidemment de façon totalement altruiste. Avec le don du sang, j’ai le sentiment d’être davantage valorisé qu’avec le don de spermatozoïdes.

Dans le cas du don de sang, après chaque don, il m’est offert une collation, ce qui est toujours agréable, alors qu’avec le don de spermatozoïdes, il ne m’a jamais été proposé quoi que soit.

Le 17 mai 2019, mon maire m’a remis un diplôme de donneur de sang. C’était une cérémonie avec discours et avec un buffet à la fin. Grâce à cette cérémonie, j’ai ressenti une certaine reconnaissance sociale de mon don.


Je ne vais pas tout détailler mais dans le cadre de mon don du sang ou d’autres activités bénévoles que je peux avoir, il y a souvent des petites choses symboliques et non financières qui me confèrent une bonne reconnaissance sociale. Je pense que la France aurait tout à gagner à essayer de réfléchir à des solutions pour valoriser les donneurs de gamètes (et tout particulièrement les donneuses d’ovocytes qui ont un parcours de don qui est sensiblement plus compliqué).

Selon moi, le fait de valoriser les donneurs de gamètes pourrait avoir un effet positif sur leur motivation à effectuer un don.

Publication de Frédéric LETELLIER

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Edit du 6 février 2020 : Une récente étude (voir l’article Étude préliminaire sur le vécu des donneuses d’ovocytes au CECOS de Tours) aborde le sujet. Il est proposé de mettre en place une indemnisation encadrée du don d’ovocytes.
Extrait etude